#ArtistsCare

  • AENON PROD

    La musique responsable

 

LTC, maison d’édition en France


– depuis 1990 –

 

 

Mis à jour en novembre 2018

 

Le créateur d’une œuvre perçoit les droits d’auteurs par simple existence de son œuvre. 

 

 

LTC est une maison d’édition Française représentant des auteurs, et des sociétés d’édition étrangères partenaires, ainsi que des utilisateurs de chants en pays francophone. Elle organise la répartition des droits et la rémunération des auteurs en fonction de l’utilisation qui est faite des chants par les utilisateurs.

 

 

Depuis 1990, LTC oeuvre à la coordination des compositions et traductions de chants chrétiens en vu de leur publication et leur diffusion dans les églises chrétiennes francophones, pour une assemblée, une convention ou pour un camp. LTC intervient comme ayant droits, pour les auteurs et éditeurs, francophones / anglophones.

 

 

La SACEM ne gère pas les droits d’édition (l’utilisation du texte), c’est à l’éditeur de collecter et reverser ce droit pour son auteur. Il existe beaucoup de structures d’édition en France mais LTC est la seule structure qui collecte les droits d’utilisation des chants dans le cadre de l’église et qui propose une licence dite « de couverture » sur une période déterminée avec un catalogue déterminé.

 

 
LTC est dépositaire d’environ  LTC est mandaté par plus de
4.600 chants 150 auteurs
   
LTC est partenaire de LTC a produit près de 
40 éditeurs dans le monde 1.000 traductions officielles

 

 

En offrant la possibilité aux églises d’utiliser légalement les chants que nous gérons, nous facilitons la liberté missionnaire afin que la louange soit proclamée en terre francophone ! dans le respect de la loi qui protège toute oeuvre de l’esprit, (composition ou traduction littéraire et musicale, ou selon les dispositions de l’article L 112-1 du code de la propriété intellectuelle). 

La Licence LTC est une cotisation versée annuellement, en conformité avec la loi et permet :
La projection de tous nos chants lors de vos rassemblements.
La reproduction du texte du chant.
L’impression des paroles des chants sur des programmes, bulletins, feuilles de chants… destinés à faciliter le chant communautaire des rassemblements.
L’utilisation gratuite du logiciel de projection WebAsaph et les 4600 chants de la base LTC.
Le reversement des droits aux  auteurs, et éditeurs.

 

La plupart des personnes qui traduisent un chant ne pensent pas qu’il faut être autorisé avant de commencer la traduction. On n’imagine pas qu’il est illégal de traduire un chant sans l’autorisation de son auteur, de même qu’il est illégal de publier tout ou partie d’un enregistrement sonore, d’une partition ou d’un texte sur un site internet sans en avoir demandé l’accord explicite par écrit à l’éditeur concerné. A contrario, une demande correctement adressée à l’éditeur d’origine, sera transmise à son partenaire LTC qu’il mandate pour gérer ces autorisations et répartir les droits ainsi collectés. 

La projection des paroles des chants lors de conférences payantes, de concerts payants, n’est pas couverte par la licence.

 

 

Les éditeurs partenaires LTC

 

LTC est partenaire des plus grands éditeurs de chants chrétiens dans le monde anglophone pour l’administration des droits d’auteurs, et la traduction de leurs chants en langue française

 

 

 

 

WebAsaph

 

LTC va plus loin avec la mise a disposition de WebAsaph, un logiciel de projection de chants parfaitement profilé pour la base de données de chants LTC, disponible en téléchargement gratuit.
Dès que celle-ci est mise à jour, le logiciel inclut ces chants dans le répertoire du logiciel. Déjà plus de 800 églises inscrites utilisent les chants de WebAsaph. 

 

 

  
OnSong
Accès aux chants de la base de données LTC depuis votre tablette.
WebAsaph
Un logiciel de projection de chants parfaitement profilé pour la base de données de chants LTC
Auxi150-Music
Plateforme de streaming offrant aux artistes/groupes auto-produits, une meilleur exposition des oeuvres. 
     
Harco Music
Une grande majorité des chants LTC les plus populaires accessibles en PDF. 
Eliakim
L’organisation des plannings, et la gestion de vie d’Eglise en francophonie.
Zimrah
La louange disponible gratuitement sur GooglePlay avec une quarantaine de chants, et propose une version intégrale. 

 

 

 

 

La mission n’est pas l’objectif ultime de l’église.
La mission existe, là où la louange envers Dieu n’existe pas.
La louange est le but ultime, pas la mission.

(Let the Nations be Glad de John Piper)

 

C’est notre raison d’être : que notre louange reflète notre passion pour Jésus et que cette Bonne Nouvelle se répande autour de nous. En offrant la possibilité aux églises d’utiliser légalement les chants que nous gérons, nous donnons à l’église la liberté d’être missionnaire afin que la louange soit proclamée sur la terre de la francophonie !

 

La gestion des chants, le logiciel WebAsaph, la possibilité de télécharger des partitions en PDF, et la vente de CD sur la boutique ltc-asaph.com, sont autant de moyens au service de notre vision.

 

LTC est née en 1986 de la nécessité reconnue par un groupe de pasteurs du nord de la France, qui se réunissaient régulièrement, de disposer d’une traduction unique de chants pour célébrer leurs cultes dans un souci d’unité de l’Eglise. En 1988, le premier objectif fut de traduire les chants des éditeurs anglophones qui nous confiaient un contrat d’administration de leurs chants. Nous avons ainsi dans le passé édité les recueils Asaph, pour faire connaître aux églises et aux éditeurs l’existence de traductions françaises. A ce jour, ce sont plus de 800 traductions que LTC a réalisées. Le second objectif fut d’encourager les compositeurs français. La plupart des compositions françaises ne sont en effet utilisées que dans une seule église locale : celle du compositeur. Nos éditions ont permis de mettre en avant les compositions de nos auteurs.

Le rôle de LTC est de collecter l’argent des droits de reproduction des paroles des chants auprès des utilisateurs et de répartir les sommes collectées entre les éditeurs que LTC représente et les auteurs-compositeurs, membres de LTC. Les sommes collectées, diminuées d’un coût de gestion qui varie entre 15 et 25 %, selon les contrats, sont reversées aux éditeurs et aux auteurs-compositeurs.

Les paiements aux éditeurs ou aux auteurs-compositeurs interviennent semestriellement ou annuellement, en fonction du montant du reversement, afin de limiter les frais de gestion.

 

 

Notre activité nous a placés face à un problème méconnu de l’Église de France : celui des droits d’auteurs. Peu d’églises connaissent la législation concernant l’utilisation des chants pour les cultes ou séminaires, l’édition de recueils, l’utilisation des transparents ou de vidéo-projections… on n’imagine pas qu’il soit illégal de traduire un chant sans l’autorisation de son auteur. Petit à petit, des informations sont diffusées pour informer les églises ; Elles sont de plus en plus nombreuses à solliciter les autorisations requises et à s’engager à utiliser les traductions officielles. 

 

Nous-mêmes, il nous a fallu un certain temps pour assimiler la législation relative à la gestion des droits d’auteurs. En janvier 1994, nous avons spécialement développé un logiciel pour leur gestion et assurer le reversement des droits aux auteurs. Au fil des années, nous avons développé de précieuses relations avec des éditeurs anglophones, mais l’avantage profite en premier lieu aux compositeurs français, qui confient aujourd’hui à LTC la gestion de leurs droits.

 

Les droits d’auteurs pour la reproduction des textes dans le cadre du culte (par projection ou par transparent) sont perçus par une licence annuelle qui couvre les catalogues et les auteurs inscrits à LTC : chaque église cotise pour tous les chants déposés à LTC, et nous reversons ces sommes aux ayants-droit. Les contrats varient beaucoup entre les différents éditeurs/auteurs mais la part reversée est d’environ 83% de la totalité reçue.

 

Le créateur d’une œuvre a le droit de percevoir les droits d’auteurs par simple existence de son œuvre. Par la suite, tout dépend du contrat entre l’auteur et celui qui veut exploiter l’œuvre. En France et dans la majorité des pays d’Europe, un droit d’auteur est encore existant pendant 70 ans après le décès de l’auteur, avant que cela devienne un droit de Domaine Public.

 

 

 

La Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) est une société de gestion des droits d’auteur contrôlée par la Commission de contrôle – émanation de la Cour des Comptes -, les administrations fiscales et sociales, un commissaire aux comptes et ses sociétaires. Elle a pour mission principale d’assurer la collecte et la répartition des droits dus aux auteurs, compositeurs et éditeurs de musique qui sont ses membres.

 

LTC est une maison d’édition de structure 1901. Elle a la mission de produire, éditer et gérer les œuvres que les auteurs ou éditeurs déposent chez elle. Le catalogue des chants est uniquement chrétien, contrairement à la SACEM qui exploite toutes les œuvres.

 

La SACEM ne gère pas les droits d’édition (l’utilisation du texte) car c’est à l’éditeur de collecter et reverser ce droit pour son auteur. Il existe beaucoup de structures d’édition en France mais LTC est la seule structure qui collecte les droits d’utilisation des chants dans le cadre de l’église et qui propose une licence dite « de couverture » sur une période déterminée avec un catalogue déterminé.

 

 

L’auteur qui adhère à LTC a un contrat d’édition unique. L’auteur a la liberté de produire et de créer une reproduction de sa propre œuvre sans retenue de LTC. Il a l’assurance que son titre est déposé dans la base de données de LTC qui devient accessible à toutes les églises qui payent leur licence. LTC, en retour, peut assurer un reversement des droits quand l’œuvre est utilisée dans le culte.

 

Le créateur de l’œuvre a le droit de faire ce qu’il lui semble bon avec sa création. Si le souhait est de donner son œuvre librement et gratuitement a tous, pour l’utilisation de tous, personne ne peut lui déposer un jugement de valeur.

 

 

 

La question tourne autour du mot « rentabilité ». Si il s’agit uniquement d’une rentabilité financière, il faut beaucoup plus d’œuvres produites par les auteurs que ce que nous voyons actuellement et il faut beaucoup plus d’utilisateurs (plus de chrétiens francophones) qui utilisent les œuvres. Les deux vont ensemble évidement. C’est pour cette raison qu’il ne faut pas comparer un auteur francophone avec les auteurs anglophones qui couvrent une population bien plus grande.

 

Par contre, la rentabilité est tout à fait viable quand il s’agit de laisser l’auteur français exprimer des vérités bibliques et chrétiennes à travers son art pour la francophonie. La langue et la culture parlent directement aux cœurs des francophones d’une manière pertinente en comparaison à une œuvre en langue étrangère.

 

 

 

 

Pourquoi souscrire une licence LTC ?

Pour se conformer à la loi française qui protège les œuvres de l’esprit, (composition ou traduction littéraire, musicale ou artistique) selon les dispositions de l’article L 112-1 du code de la propriété intellectuelle. Vous contribuez ainsi à soutenir les auteurs-compositeurs et à encourager la création.

Vous n’avez plus besoin d’acheter des recueils de chants ou d’obtenir la permission des éditeurs pour photocopier les chants.
Vous économisez ainsi le prix d’achat des recueils ou le prix de la duplication, tout en permettant aux auteurs-compositeurs de percevoir des droits sur leurs chants. 

 

La licence vous donne le droit de …

Projeter les paroles des chants au moyen d’un vidéo projecteur, dans le cadre des activités de votre église.
Imprimer vos propres transparents avec les paroles des chants et de les projeter.
Imprimer les paroles des chants sur des programmes, bulletins, feuilles de chants, etc. destinés à faciliter le chant communautaire pendant le culte, les diverses réunions ou les cérémonies.

 

La licence ne vous donne pas le droit de …

Photocopier les partitions des chants.
Reproduire ou diffuser les partitions des chants.
Réaliser des enregistrements des chants, en vue de les reproduire (CD, DVD, Internet) ou les diffuser.
Projeter, reproduire, exécuter les chants dans le cadre d’une rencontre payante (conférence, concert, etc.)
Imprimer les paroles des chants pour une diffusion payante.
Reproduire les paroles ou les partitions des chants pour une diffusion numérique.

 

Des activités non couvertes par la licence ?

La projection des paroles des chants lors de conférences payantes, de concerts payants n’est pas couverte par la licence.

Les associations peuvent souscrire soit à une licence annuelle couvrant leurs activités (camps, séminaires, formations, conférences), soit à une licence ponctuelle couvrant un événement particulier.

 

 

Le site LTC propose une offre de services  :

 

 

 

 

Si vous écrivez des chants de louange, et que vous souhaitez les diffuser, et recevoir les droits d’auteur lorsqu’ils sont chantés ou enregistrés, LTC est là pour vous accompagner dans ces démarches, et le cas échéant, vous proposer un contrat de gestion d’oeuvre musicale. Vous deviendrez ainsi membre de la famille LTC .

 

 

Vous êtes éditeur et souhaitez proposer un auteur à LTC.

Vous mandatez ainsi LTC pour la gestion de votre auteur

 

Vous êtes éditeur et souhaitez utiliser les chants gérés par LTC.

Publier un recueil de chants pour la vente 

Réaliser un CD 

Concert de Louange, Concert de Rue, Spectacle…

LTC est là pour vous accompagner dans ces démarches, et le cas échéant, vous proposer des formulaires de demande de reproduction de recueil, demande de reproduction CD. Vous deviendrez ainsi membre de la famille LTC .

 

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